Arrêtés de la police du maire

Liste des arrêtés municipaux

• Espaces anti tabac
• Réglementation des dépôts sauvages de déchets et ordures
• Déjections canines
• Règlementation nouveau parking paysager du Centre Bourg
• Réglementation sur les animaux
• Collecte des déchets Grand Chambéry
• Règlementation sur le bruit (voir aussi l'arrêté préfectoral du 9 janvier 1997 ci-dessous)
• Règlementation sur l'élagage des végétaux
• Règlementation sur la prévention des incendies et les risques liés à l'emploi du feu + demande d'autorisation
• Règlementation sur le plateau sportif de l'école Albanne
• Règlementation sur le plateau sportif de l'école Concorde
• Règlementation sur le terrain multisports
• Règlement stationnement parking du Stade
• Règlement stationnement espaces verts
• Règlement consommation d'alcool sur la voie publique
• Fixation du nombre d'autorisation de stationner un véhicule taxi sur le territoire communal
• Règlementation zone de loisirs
• Règlementation sur la lutte contre les chenilles procéssionnaires
• Règlementation de la zone bleue place de la Mairie
• Arrêté sur la publicité
• Arrêté concernant le marché hedbomadaire du vendredi
• Arrêté portant sur les objets perdus/trouvés
• Arrêté portant sur l'accès aux espaces publics piétonniers

Liste des arrêtés préfectoraux

• Règlement sur le bruit